CGU/CGV de BE NATURE AND BIO

Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues entre d'une part BE NATURE AND BIO, Srl au capital de 18 600€ immatriculée à la banque carrefour sous le numéro BE 0758.887.022, ayant son siège au 2 Boulevard Dolez à 7000 Mons, Belgique, et d'autre part toute personne ayant effectué un achat sur le site http://wwww.cernunnos.com, ci-après dénommée « le Client ». Tout achat sur le site www.cernunnos.com entraîne automatiquement l'acceptation de l'intégralité de ces conditions dont le Client reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.

Le Client qui achète sur le site déclare être juridiquement capable de s’engager au titre des présentes conditions générales de vente.

Tous les prix présentés sur le site s'entendent toutes taxes comprises à l'exception des frais et droits de douane qui diffèrent en fonction du pays de livraison. Les prix des produits sont indiqués en euros. BE NATURE AND BIO se réserve le droit de modifier ses prix sans préavis et les prix appliqués au Client correspondent à ceux affichés sur le site au moment de sa commande. Les marchandises restent la propriété intégrale de BE NATURE AND BIO jusqu'à la réception de la somme totale due acquittée par le Client.

Le Client s’engage, préalablement à sa Commande, à prendre connaissance, sur le Site www.cernunnos.com, des caractéristiques essentielles du ou des Produits qu'il désire Commander.
BE NATURE AND BIO fait ses meilleurs efforts pour que la représentation photographique des Produits sur le Site soit fidèle aux Produits.
Pour toute question relative aux Produits et à leur utilisation, toute question complémentaire ou demande de conseils, le Client peut contacter le Service Client : info@cernunnos.com

Si l'Utilisateur souhaite passer commande, il choisira les différents Produits auxquels il porte un intérêt, et manifestera ledit intérêt en cliquant sur « Ajouter au panier ».

A tout moment, l'Utilisateur pourra :

• obtenir un récapitulatif des Produits qu'il a sélectionnés, en cliquant sur le panier ;
• poursuivre ou modifier sa sélection de Produits ;
• terminer sa sélection de Produits et commander ces Produits en cliquant sur "Continuer".

Aux fins de passation de la Commande, l’Utilisateur pourra :

Créer un compte personnel ;

Procéder au paiement des Produits choisis sans créer de compte personnel, ce dernier n’étant pas obligatoire.

Le Client accepte que les systèmes d'enregistrement de la Commande de BE NATURE AND BIO vaillent preuve de la nature de la convention et de sa date.
Un Client ne peut acheter une même référence de Produits, sur une période de trente (30) jours glissants, plus de 3 fois.

Le Contrat est conclu à partir du moment où le Client confirme sa Commande en cliquant sur l’icône "Valider la commande".
Toute Commande suppose l'adhésion sans restriction ni réserve aux présentes CGV et à la Politique de respect de la vie privée. Ces deux documents sont portés à la connaissance du Client préalablement à toute Commande.
Le Client reconnait que la passation de commande implique une obligation de paiement de sa part. Il donne son accord sur les prix, volumes, caractéristiques, quantités et délais de livraison des Produits qu’il a commandés.
Dès enregistrement de la Commande, un accusé de réception détaillé de celle-ci sera envoyé au Client, à l’adresse email qu’il aura indiquée. Cet accusé de réception précisera le montant exact facturé et les modalités de livraison de la Commande. Cet accusé de réception vaut acceptation de la Commande et validera la transaction sous réserve du paiement de la Commande.
La vente sera définitive sous réserve de l’exercice par le Client de son droit de rétractation dans les conditions prévues à l’article 10 des présentes Conditions Générales de Vente.

La commande est validée une fois que le paiement a été accepté BE NATURE AND BIO. BE NATURE AND BIO se réserve le droit de refuser une commande si le Client présente déjà un litige BE NATURE AND BIO ou si BE NATURE AND BIO estime que le Client comporte un risque de défaut de paiement. BE NATURE AND BIO se réserve alors le droit de demander à son Client des informations complémentaires s'il l'estime nécessaire, telles qu’une pièce d'identité ou un justificatif de domicile. Sans réponse du Client dans un délai de 4 jours suivant la commande, la commande et le paiement sont annulés.

BE NATURE AND BIO s'engage à honorer les commandes reçues, uniquement dans la limite des stocks disponibles.
Des indications sur la disponibilité des Produits sont fournies au Client au moment de la passation de sa Commande. Des erreurs ou modifications peuvent néanmoins exceptionnellement exister.
Dans l’éventualité d’une indisponibilité totale ou partielle de Produits après passation de la Commande, le Client sera informé par courrier électronique, dès que possible, de l’indisponibilité du Produit et de la modification (indisponibilité partielle) ou de l’annulation (indisponibilité totale) de sa Commande.
En cas d’annulation de la Commande pour indisponibilité totale des Produits, un bon d’achat sera offert au client.

Cartes bancaires : Les cartes bancaires acceptées sur le Site sont les suivantes : Carte Bleue, Visa et Master Card, American Express. Ces cartes de paiement doivent être délivrées par un établissement bancaire ou financier situé dans l'Union Européenne ou à Monaco. La même carte bancaire ne peut être utilisée, sur une période de trente (30) jours glissants, que deux (3) fois maximum pour passer commande.

Toute commande passée avant 12h est expédiée le jour même, sauf pour les commandes passées le samedi et le dimanche et qui seront expédiées le lundi suivant, ainsi que les commandes passées les jours fériés et qui seront expédiées le jour ouvré suivant.

Le Client a le choix entre plusieurs modes de livraison : via la poste en 48 heures ouvrables, via TNT en 24h ouvrables.

Toute commande passée avant 12h est expédiée le jour même, sauf pour les commandes passées le samedi et le dimanche et qui seront expédiées le lundi suivant, ainsi que les commandes passées les jours fériés et qui seront expédiées le jour ouvré suivant.

La livraison hors Belgique se fait par Fedex selon les destinations. Toute livraison à l'étranger est systématiquement traitée en "livraison internationale" selon les tarifs postaux en vigueur au jour de la passation de la commande. Hors Union Européenne, des taxes de douane ou d'importation peuvent s'ajouter au prix de nos produits et restent à la charge du Client. Il est donc du ressort du Client de s'informer de leur montant auprès de son bureau de douane local. Les frais de port sont à la charge du Client et varient en fonction du lieu de destination :

(France, Espagne, Portugal, Royaume Uni, Allemagne, Autriche, Finlande, Luxembourg, Pays Bas, Danemark, Irlande, Suède, Italie, Suisse)

2 à 6 jours, prix 20€

 

(Bulgarie, Chypre, Croatie, Estonie, Grèce, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pologne, République-Tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Norvège )

2 à 6 jours, prix 20€

Offert pour toute commande > 150€

Prix 25€, offert pour toute commande > 150€

 2 à 10 jours, prix variables suivant la destination mais à partir de 25 euros

Offert pour toute commande > 150€ 

En raison de la règlementation douanière, BE NATURE AND BIO ne livre pas de produits en Russie.

FEDEX, la poste, Colissimo, UPS, DPD et DHL sont des services très fiables. Toutefois, il se peut, comme dans toute expédition, qu’il puisse y avoir un retard de livraison ou que le colis s’égare. Dans le cas d’un retard de livraison de plus de 7 jours, le Client devra en informer le service client de BE NATURE AND BIO qui transmettra l’information à la Poste, UPS, DPD et DHL pour déclencher l’ouverture d’une enquête. Cette enquête peut durer jusqu’à 21 jours à compter de son ouverture. Si pendant ce délai, le colis est retrouvé, il sera réacheminé immédiatement au domicile du Client (dans la majorité des cas). Si en revanche le colis n’est pas retrouvé à l’issue du délai de 21 jours d’enquête, La poste, UPS, DPD et DHL considère le colis comme perdu. Dans cette hypothèse, BE NATURE AND BIO renverra au Client un colis de remplacement, à ses frais. Si le ou les produits perdus n’étaient plus disponibles à ce moment, BE NATURE AND BIO refournira au Client un bon d’achat du montant de ces produits.

1. Les différents modes de paiement

Une fois que le Client valide sa commande, il accepte l'intégralité des Conditions Générales de Vente. Le Client paie sur le site www.cernunnos.com :

- par carte bancaire (CB, Visa ou Mastercard) via la plateforme de paiement sécurisé Paybox ; et/ou

- au moyen d’un bon d’achat.

• Paiement 3D secure

Votre commande peut être soumise à une vérification 3D Secure. 3D Secure est un système de paiement par authentification permettant de vous garantir une sécurité optimale lors de vos achats en ligne. Lors du paiement, votre banque vérifie l’identité du porteur de la carte avant de valider la transaction.

Fonctionnement d’une vérification 3D Secure :
Après avoir validé vos coordonnées bancaires, vous êtes transféré sur le site de votre banque. Dans la fenêtre 3D Secure qui s’affiche, le procédé d’authentification à suivre est propre à chaque banque. Il peut vous être demandé :
•   De saisir votre date de naissance
•   De renseigner un code reçu par SMS
•   Ou encore de répondre à une question personnelle.
Cet échange d’information entre vous et votre banque est sécurisé. Il permet de garantir l’identité de l’utilisateur de la carte. Pour toute question sur le code 3D Secure (obtention, perte, modification…), contactez directement votre banque. ATTENTION : Après 3 échecs d’authentification, votre transaction est annulée. Votre carte sera bloquée. Contactez alors votre banque. Pour toutes questions vous pouvez également joindre notre service client au 0033 472 884 508

• Vérification des paiements

Afin de se protéger contre certaines pratiques abusives de la part de fraudeurs, BE NATURE AND BIO contrôle les commandes qui ont été validées sur son site. Dans le cadre de ce contrôle, notre service client pourra être amené à vous demander certaines pièces utiles à la validation de votre commande et notamment un justificatif de domicile à votre nom, ou au nom de la personne indiquée pour l'adresse de livraison etc.

BE NATURE AND BIO confie la sécurité de ses transactions au prestataire PAYBOX ?. Le paiement est sécurisé grâce au système de paiement en ligne de notre partenaire Paybox. Les données bancaires ne circulent sur le réseau Internet que sous forme encryptée, c'est-à-dire qu'elles sont codées de manière à les rendre totalement illisibles et ne sont ainsi jamais conservées par BE NATURE AND BIO.

L'ensemble des données à caractère personnel communiquées par le Client sur le site www.cernunnos.com font l’objet d’un traitement informatique destiné au traitement et à la livraison des commandes, au choix des échantillons offerts et à la suggestion de produits adaptés aux besoins du Client. Ces données sont exclusivement réservées à BE NATURE AND BIO.

Conformément au règlement (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (règlement général sur la protection des données), Be Nature and Bio s’ engage à ne pas envoyer de documentation que le client n’aura pas sollicitée sauf si le client a indiqué, lors de son inscription, vouloir être tenu informé des actualités, offres, évènements…etc.
De plus, BE NATURE AND BIO conserve, dans la plus grande sécurité, toute information recueillie sur le client.

Le Client peut aussi s'inscrire à la newsletter de BE NATURE AND BIO et ainsi choisir d'être régulièrement informé des offres proposées. Il a, à tout moment, la possibilité de se désabonner en cliquant sur le lien prévu à cet effet sur chacune des newsletters.

Nous souhaitons que vous soyez entièrement satisfait de vos produits CERNUNNOS.

Si cela ne convenait pas, vous pouvez retourner le(s) produit(s) en suivant la procédure ci-dessous.

Le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter du jour de réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation sans donner de motif.

Les produits doivent être impérativement retournés, dans leur emballage d’origine, non ouverts et non utilisés. Les frais de transport seront à charge du client.

Procédure à suivre :

Le Client peut utiliser le modèle de formulaire de rétractation figurant ci-dessous :

(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)

A l'attention de BE NATURE AND BIO, 2 Boulevard Dolez à 7000 Mons, Belgique info@cernunnos.com :

Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous :
Commandé le (*)/reçu le (*) :
Nom du (des) consommateur(s) :
Adresse du (des) consommateur(s) :
Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
Date :
(*) Rayez la mention inutile.

En cas de rétractation de la part du Client, BE NATURE AND BIO lui remboursera le montant de sa commande (à l'exception des frais de renvois et frais de livraisons plus coûteux que le client aura choisi en mode express) au plus tard quatorze jours à compter du jour où BE NATURE AND BIO est informée de sa décision de rétractation.

BE NATURE AND BIO peut différer le remboursement jusqu'à réception des produits retournés ou jusqu'à ce que le Client ait fourni une preuve d'expédition des produits, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

Lorsque la commande était accompagnée d’un cadeau offert au Client sous conditions – par exemple, cadeau offert seulement si un montant minimum de commande était atteint – et que le Client ne remplit plus les conditions nécessaires à l’obtention du cadeau du fait de l’exercice du droit de rétractation par le Client, le cadeau doit être renvoyé à BE NATURE AND BIO avec les produits retournés et BE NATURE AND BIO peut différer le remboursement jusqu'à réception du cadeau ou jusqu'à ce que le Client ait fourni une preuve d'expédition du cadeau, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

BE NATURE AND BIO procédera au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale, sauf si le Client convient expressément d'un moyen différent et que ce remboursement n'occasionne pas de frais pour le Client.

Le Client devra renvoyer ou rendre le bien à BE NATURE AND BIO, 2 Boulevard Dolez à 7000 Mons, au plus tard quatorze jours après que le Client aura communiqué sa décision de rétractation. Ce délai est réputé respecté si le Client renvoie le bien avant l'expiration du délai de quatorze jours.

Pour rappel, le Client devra prendre en charge les frais directs de renvoi du bien.

BE NATURE AND BIO conseille au Client de choisir un mode de transport avec numéro de suivi. Sans numéro de suivi, BE NATURE AND BIO n’acceptera aucune réclamation.

La responsabilité du Client n'est engagée qu'à l'égard de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce bien.

Les bons d’achat envoyés par BE NATURE AND BIO en échange d’un retour ou achetés par le Client sur le site de la marque CERNUNNOS sont utilisables pendant 1 an sur l’ensemble des produits proposés sur le site www.cernunnos.com. Les bons d’achat ne sont pas cumulables entre eux ni avec des codes promotionnels et ne peuvent donner lieu à un remboursement en espèces. Tout bon d'achat ne sera ni échangé, ni remboursé, même partiellement pour quelque motif que ce soit (y compris, vol, perte, détérioration ou expiration).
 

Les codes promotionnels s'appliquent uniquement sur les prix de base non-remisés. Les codes promotionnels ne sont pas cumulables entre eux ni avec des bons d’achat. Les codes promotionnels sont utilisables 1 fois par compte Client sauf instruction contraire de BE NATURE AND BIO. Ces codes ne sont pas remboursables lors d’un échange.

Tous les éléments présents sur le site www.cernunnos.com, qu'ils soient visuels, textuels, sonores ou, à titre non limitatif : code source, charte graphique, produits, marques, dessins, modèles, photographies, vidéos, textes, noms, illustrations, logos, séquences animées ou non, sonores ou non, graphiques etc. sont la propriété exclusive de BE NATURE AND BIO ou du titulaire des droits de propriété intellectuelle concerné (GCVM Cosmetics et Caroline Van Meer), et sont à ce titre protégés par le code de la propriété intellectuelle et le droit d'auteur depuis 2018.

Ni le Site (en tout ou partie), ni les éléments le composant ne peuvent être utilisés, reproduits, dupliqués, copiés, vendus, revendus, rendus accessibles, modifiés ou exploités de toute autre manière, en tout ou partie, pour quelque finalité que ce soit sauf autorisation préalable et écrite de Be Nature and Bio.

 A ce titre, toute reproduction de la marque CERNUNNOS ou du site www.cernunnos.com, partielle ou intégrale, est strictement interdite et passible de poursuite.

Le client ou tout autre personne peut mettre en place des liens vers notre site internet si vous le faites de manière loyale et que cela ne porte en aucun cas atteinte à notre réputation ou profite de notre notoriété. Il est toutefois interdit d'établir un tel lien de sorte que cela suggère une forme d'association si celle-ci n’existe pas. Par ailleurs, il est strictement interdit de mettre en place un lien vers notre site sur un site internet qui ne vous appartient pas. Nous nous réservons le droit de supprimer les liens sans préavis.

La société BE NATURE AND BIO ne pourra être responsable à l'égard des tiers, en cas de dommages indirects, de dommages spéciaux ou d'incidents découlant d'une négligence, d'une défaillance ou d'une maladresse du Client, ou résultant d'une mauvaise utilisation par le Client de l'un des produits proposés à la vente sur le site www.cernunnos.com. Concernant l'accès au site, la consultation de ce dernier, le processus de commande, de paiement de livraison et de service, la société BE NATURE AND BIO n'a qu'une obligation de moyens. La responsabilité de BE NATURE AND BIO ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents au réseau Internet, notamment toute perturbation de la connexion ou toute intrusion de virus informatique. En outre BE NATURE AND BIO est exonérée de toute responsabilité pour tout fait qualifié de force majeure au sens de la jurisprudence de la Cour de Cassation. Enfin la responsabilité de BE NATURE AND BIO est limitée au montant de la commande du Client. 

Garantie de conformité

la consommation : L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

Si vous avez une question, une réclamation ou besoin d’informations relatives aux conditions de vente en ligne mises en place par BE NATURE AND BIO, adressez-vous au Service Client par courrier électronique à l’adresse suivante : info@cernunnos.com. 

Le Client accepte et reconnaît pleinement que le droit belge régit les présentes Conditions Générales de Vente, ainsi que tout différend ou litige pouvant surgir entre le Client et la société BE NATURE AND BIO. De plus, l’internaute ou le client accepte, qu'en cas de litige, suite à une visite ou à un achat sur www.cernunnos.com, ce sont les tribunaux belges qui sont reconnus compétents et plus précisément le tribunal de la ville de Mons.